Aller :
  • au contenu-
  • à la recherche-
  • au menu|
  • Aide & accessibilité|
  • Plan du site

Sainte-Marie

  • Ma commune
    • Situation géographique
    • Histoire de Sainte Marie
    • Patrimoine
      • Fontaines
      • Temple
      • Puits
    • Démographie
    • Plan du village
    • Gestion de l'eau potable
    • Fleurissement
  • Vie municipale
    • Conseil municipal
    • Le personnel municipal
      • Secrétariat
      • Les services techniques
    • Les commissions
      • Aménagement du territoire
      • Animation
      • Appel d'offre
      • Bâtiments
      • Bois et Agriculture
      • CCAS
      • Communication information
      • Environnement Fleurissement
      • Sivu de la CHAULIERE Scolaire et périscolaire
      • Voirie
    • Les comptes rendus du Conseil Municipal
    • Les bulletins municipaux
    • Démarches administratives
      • Etat civil
      • Carte nationale d'identité
      • Passeport biométrique
      • Autorisation de sortie de territoire
      • Permis de conduire
      • Carte grise
      • Carte électorale
    • Urbanisme
      • PLU
      • Plan cadastral
      • Demandes d'urbanisme
      • Délais d'instruction
      • Arrêtés
    • Arrétés municipaux
    • Le Bois
    • Projets
    • PMA
  • Vie pratique
    • Bien vivre ensemble (Règlements)
      • Activités bruyantes
      • Animaux domestiques
      • Taille des haies
      • Autres règlements
    • Commerces - Artisanat
    • Transport à la demande
    • Cimetière et Columbarium
      • Règlement
      • Tarif
    • Gestion des déchets
      • Ramassage des ordures
      • Tri selectif
      • Déchetterie
      • Les Bio-seaux
  • Enfance - Jeunesse
    • Assistantes Maternelles
    • Crèche Nid'Anges
    • Ecole "SIVU de la Chaulière"
    • Périscolaire "Léo Lagrange"
    • Transport scolaire
    • Collège et Lycée
    • Accueil Loisirs
    • Aires de jeux
    • Recensement citoyen
  • Culture - Loisirs
    • Les associations
    • Location des salles communales
      • Salle des Associations
      • Salle du préau
    • Paroisses
    • CCAS
  • Contact

Vous êtes ici : Accueil > Vie municipale > Urbanisme  > Arrêtés

2022
Arrêté DP02552322A0002
Arrêté DP02552322A0004
Arrêté DP02552322A0005
Arrêté DP02552322A0007
Arrêté DP02552322A0008
Arrêté DP02552322A0001
Arrêté DP02552322A0003
Arrêté DP02552322A0006
Arrêté DP02552322A0010
Arrêté DP02552322A0011
Arrêté DP02552322A0013
Arrêté DP02552322A0015
Arrêté DP02552322A0016
Arrêté DP02552322A0017
Arrêté PC02552322A0001
2023
ArrêtéDP02552323A0001
































 

Agenda

Samedi 4
  • Aucun événement aujourd'hui

tous les évènements

  • Location de salles
  • Commerces
  • Associations
  • L'écho de Ste Marie
  • City All

Météo

Vous devez accepter les cookies pour voir la météo.
 
Mairie de Sainte-Marie - 5 Grande Rue, 25113 Sainte-Marie
La mairie de Sainte-Marie est ouverte :
Mardi de 09h à 11h30 et de 15h à 18h
Jeudi de 09h à 11h30
Samedi les semaines paires de 08h30 à 11h30
Tél. : 03 81 93 41 45
  • Département du Doubs (25)
  • Accueil
  • Contact
  • Plan du site
  • Accessibilité
  • Cookies
  • Site internet pour communes